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Home/Posts Tagged: arrêté

Tag Archives: arrêté

Coopération entre professionnels de santé

3 mars 2021admin6202Réglementationarrêté, ARS, coopération, imagerie interventionnelle, manipulateurs, PICC-line, radiologues

Parution au JO de l’Arrêté du 1er mars 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Radiologues interventionnels et Manipulateurs en électroradiologie médicale pour la pose des PICC-line en salle de radiologie interventionnelle »

DELAI AUTORISATION EML

2 janvier 2021admin6202Réglementationarrêté, ARS, autorisation, délai, EML, urgence sanitaire

Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 L’arrêté du 10 juillet 2020 susvisé est ainsi modifié :1° L’article 15 est ainsi modifié :a) Après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :« Lorsqu’ils n’ont pas expiré avant le 31 décembre 2020, les délais imposés aux demandeurs et aux

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  • Arrêté du 15 juin 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire 18 juin 2021
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  • Protocole de coopération médecins vasculaires, MERM 30 mai 2021
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